Ordre du jour du conseil municipal du 14 septembre 2015 à 20h

CONSEIL MUNICIPAL

1. Modification des délégués dans les commissions municipales et organismes extérieurs

URBANISME, DOMAINE et PATRIMOINE

2. Lotissement Ker Julia: rétrocession des ouvrages communs dans le domaine communal
3. Lotissement Ker Julia : classement de la rue des Saules dans le domaine public communal
4. Aménagement foncier LGV : intégration de compléments de servitude

FINANCES LOCALES

5. Subventions – Fonds de concours intercommunaux : plan vélo 2015
6. Modalités de répartition du FPIC pour 2015
7. Approbation des tarifs de la médiathèque
8. Renouvellement de la convention avec l’ANCV (chèques vacances)
9. Subvention à l’association « le Petit TNB »

COMANDE PUBLIQUE – MARCHES PUBLICS

10. Réfection d’un sol sportif : avenant au marché de travaux
11. Attribution du marché d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour l’exploitation
du service d’assainissement
12. Marché global de maintenance, d’exploitation et de reconstruction des installations
d’éclairage public et des équipements connexes : avenant au marché

CONTRATS CONVENTIONS

13. Antenne relais de la Richardière : renouvellement du bail avec Orange

QUESTIONS DIVERSES



2 commentaires

  1. Houssais Marie -Christine

    En 1979,je crois, nous nous sommes organisés pour accueillir une famille venant du Laos.
    Face à ce réel problème de déplacement de population et de personnes dans le besoin d un toit, la ville de Noyal a t elle un projet d accueil?
    Quel emploi proposer ?
    Y a t il une réflexion de menée ?

  2. Il a été question de l’accueil de migrants au conseil municipal du 14 septembre. Nous sommes favorables à l’accueil de migrants. Mme le Maire s’est engagée a accueillir des familles et a indiqué qu’elle était en contact avec des associations et la ville de Chateaugiron pour organiser cet accueil. Nous avons cependant trouvé sa réponse un peu timide… bien sûr, l’accueil doit se faire dans de bonnes conditions mais n’oublions pas l’urgence de mettre ces familles à l’abri!

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