Ordre du jour du conseil municipal du 19 mai 2014

AFFAIRES GENERALES

1. Délégation du Conseil Municipal au Maire

2. Désignation d’une liste de membres pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

3. Information sur la désignation des représentants de la société civile au sein du CCAS

4. Information sur la désignation d’un délégué à l’Association Régionale d’Information des Collectivités territoriales (ARIC)

5. Information sur la désignation des représentants élus au Comité Technique Paritaire (CTP)

6. Création d’un groupe de travail « règlement intérieur »

INTERCOMMUNALITE

7. Information sur la désignation de délégués dans des organismes extérieurs au titre de la Communauté de Communes du Pays de Châteaugiron

URBANISME

8. ZAC du Prieuré secteur Est 2nde tranche : validation de l’avant-projet

9. Sécurisation de l’avenue de Belle-Ile et aménagement de liaisons douces : validation du projet technique et financier

FINANCES LOCALES

10. Révision des tarifs des services municipaux

11. Opération « bol de riz » : subvention

COMMANDE PUBLIQUE

12. Extension école « l’Optimist » : avenants aux marchés de travaux

13. Extension salle des sports « les Korrigans » : avenants aux marchés de travaux

QUESTIONS DIVERSES

2 commentaires

  1. Bonjour
    Pourrait-on connaitre la liste des contribuables noyalais faisant partie de la Commission Communale des Impôts Directs? Je ne trouve pas cette liste sur le site de la mairie. Pourriez-vous me dire à quoi sert cette commission?

  2. Cette liste ayant été votée en conseil municipal, elle est publique et doit être accessible sur demande en mairie. Nous vous invitons également à consulter cet article: http://vivre-noyal.fr/wp/designation-dune-liste-de-membres-pour-la-commission-communale-des-impots-directs/ pour plus d’informations sur cette commission ainsi que le vote des élus Vivre Noyal sur ce point de l’ordre du jour.

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