Ordre du jour du conseil municipal du 3 avril 2017

Lundi 3 avril 2017 – 20h

FINANCES LOCALES

1. Budget Principal
a. Approbation du Compte Administratif 2016
b. Approbation du Compte de gestion du receveur 2016
c. Affectation du résultat de l’exercice 2016
2. Budgets annexe Assainissement
a. Approbation du Compte Administratif 2016
b. Approbation du Compte de Gestion du receveur 2016
c. Affectation du résultat de l’exercice
3. Budgets annexe Centre de tri
a. Approbation du Compte Administratif 2016
b. Approbation du Compte de Gestion du receveur 2016
c. Affectation du résultat de l’exercice
4 à 8 Budgets annexe lotissements : Zac du Prieuré, ZA Sud, Chêne Joli, Secteur Ouest et Hautes-Forges
a. Approbation du Compte Administratif 2016
b. Approbation du Compte de Gestion du receveur 2016
9. Clôture des budgets Chêne Joli, Secteur Ouest et Hautes Forges et transfert des résultats au budget principal
10. Evolution de la grille indiciaire pour l’indemnité des élus
11. Garantie d’emprunt : demande de garantie d’emprunt par l’EHPAD Saint-Alexis

INTERCOMMUNALITE

12. Avis sur l’arrêt du projet du Programme Local de l’Habitat (PLH) pour la période 2017-2022
13. Taxe d’aménagement dans les Zones d’Activité
14. Tableaux blancs numériques : avenant à la convention de groupement de commandes

INSTALLATIONS CLASSEES

15. Dossier de demande d’enregistrement de M. TIRIAU (BAIS) : Augmentation des effectifs porcins avec nouvelles
constructions et actualisation du plan d’épandage

TRAVAUX

16. Attribution de la maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement des combles de la Mairie

DOMAINE

17. Cession foncière à M. COUPAS en vue de l’implantation d’une société
18. Acquisition foncière à ESPACIL en vue de l’implantation de Bornes d’Apport Volontaire en centre-ville

URBANISME

19. Modification de la dénomination d’une voie en centre-ville : Passage de la Motte
20. Dénomination d’une voie en entrée d’agglomération sur tronçon de RD 92
21. REGLEMENT : Approbation de la modification du cahier des charges du lotissement du quartier M. AUDRAIN

ENVIRONNEMENT

22. Approbation de l’inventaire actualisé des Zones humides pour intégration au PLU

PERSONNEL COMMUNAL

23. Renouvellement du poste dans le cadre du dispositif contrat unique d’insertion – contrat d’accompagnement
dans l’emploi (CUI-CAE) du Contrat Aidé

QUESTIONS DIVERSES

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